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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOSCOOT DU FUTUR
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VELOSCOOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOSCOOT
VELOSCOOT DU FUTUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3664495
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
VELOSCOOT de VELOSCOOT DU FUTUR

Présentation de la marque VELOSCOOT

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOSCOOT DU FUTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSCOOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELOSCOOT DU FUTUR domicilié(e) Avenue du Futuroscope Immeuble A3 Teleport 1 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 817 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOSCOOT est expirée depuis le 16 juillet 2019.

VELOSCOOT DU FUTUR a également déposé les autres marques suivantes : VELERGY , EASY START


VELOSCOOT DU FUTUR, Société par actions simplifiée - Avenue du Futuroscope Immeuble A3 Teleport 1 - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 490817889


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Vélos, vélos électriques, cycles, voitures électriques ; bandages pour cycles, avertisseurs pour cycles ; béquilles pour cycles ; cadres de cycles ; chambres à air pour cycles ; engrenages de cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons pour cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; moteurs de cycles ; pneumatiques pour cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; porte-bagages pour cycles ; chaînes de cycles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; housses de selle pour cycles.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines des cycles et des véhicules automobiles ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de cycles, de véhicules automobiles, de véhicules électriques et leurs accessoires, notamment bandages pour cycles, avertisseurs pour cycles ; béquilles pour cycles ; cadres de cycles ; chambres à air pour cycles ; engrenages de cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons pour cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; moteurs de cycles ; pneumatiques pour cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; porte-bagages pour cycles ; chaînes de cycles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; housses de selle pour cycles.